La mobilité internationale des clients est en forte progression depuis plusieurs années et les raisons de ce phénomène sont multiples: perspectives de travail plus attractives à l’étranger, souhait de passer une retraite sous des cieux plus cléments, besoin de sécurité, recherche d’une fiscalité plus douce, ou tout simplement envie de changer d’air... Ce déplacement de population multiplie d’autant plus les questions juridiques et fiscales d’ordre international, notamment en matière de succession.
Le contrat d’assurance-vie est sans cesse challengé par les normes locales et internationales. Il reste une solution patrimoniale pérenne, avec en général un degré de portabilité supérieur à celui d’autres véhicules, comme le trust. En fonction des projets de vie des clients, les réflexions des compagnies d’assurances devront dépasser le cadre établi et intégrer d’autres critères, tels que, par exemple, le transfert de résidence du souscripteur dans un avenir plus ou moins proche ou le domicile du bénéficiaire dans un autre pays.
La question de la portabilité des contrats d’assurance se pose systématiquement en cas de changement de résidence et l’expertise des compagnies d’assurances réside dans leur capacité à s’assurer que le contrat continuera à opérer.
Tout l’enjeu est d’offrir à ces clients une solution qui remplit sa mission de manière durable, en s’affranchissant des frontières physiques en cas de délocalisation. La question de la portabilité des contrats d’assurance se pose systématiquement en cas de changement de résidence et l’expertise des compagnies d’assurances réside dans leur capacité à s’assurer que le contrat continuera à opérer comme une enveloppe capitalisante dans le pays de destination.
Bien que le droit du contrat reste celui qui était en vigueur au moment de la souscription, certaines caractéristiques devront être adaptées afin de tenir compte des spécificités fiscales locales. Certains États exigent par exemple que le contrat d’assurance-vie soit pourvu d’une couverture décès spécifique afin qu’il soit reconnu comme tel. C’est le cas par exemple du Royaume-Uni ou de l’Italie.
Depuis près de 25 ans, Cardif Lux Vie propose des solutions sur mesure aux résidents de nombreux pays européens: France, Belgique, Luxembourg, Espagne, Italie, Royaume-Uni et Portugal. La compagnie dispose également d’une forte expérience dans les pays hors de l’Espace économique européen.
Nous disposons de deux atouts de taille: la force et l’appui du Groupe BNP Paribas dans le monde et l’expertise de notre département Ingénierie patrimoniale.
Grâce à cette expertise unique, notre compagnie est en mesure d’accompagner ses clients dans de très nombreux pays et de résoudre ce véritable casse-tête que constitue la planification des successions à dimension internationale. Dans ce contexte, nous disposons de deux atouts de taille: la force et l’appui du Groupe BNP Paribas dans le monde et l’expertise de notre département Ingénierie patrimoniale.
Celui-ci joue en effet un rôle-clé en apportant une vision panoramique des législations et sublime véritablement le travail des équipes juridiques et commerciales, les amenant à dégager des solutions adaptées aux situations et aux besoins des clients les plus complexes.