«En offrant à nos clients la possibilité d’investir à la fois dans des instruments financiers traditionnels et dans des crypto-actifs au sein d’un même portefeuille, nous renforçons la proposition de valeur de Caceis», a déclaré Laurent Majchrzak, responsable des actifs numériques chez Caceis, dans un communiqué de presse publié le lundi 30 juin 2025. (Photo: Alexis Cordesse/Caceis)

«En offrant à nos clients la possibilité d’investir à la fois dans des instruments financiers traditionnels et dans des crypto-actifs au sein d’un même portefeuille, nous renforçons la proposition de valeur de Caceis», a déclaré Laurent Majchrzak, responsable des actifs numériques chez Caceis, dans un communiqué de presse publié le lundi 30 juin 2025. (Photo: Alexis Cordesse/Caceis)

Autorisée en France par l’ACPR, après avis de l’AMF, Caceis Bank est désormais agréée au titre de la réglementation Mica pour fournir des services de cryptomonnaie dans toute l’Union européenne, y compris au Luxembourg.

Caceis Bank a été autorisée à fournir des services de crypto-actifs dans toute l’Union européenne, marquant une étape importante dans la mise en œuvre de sa stratégie en matière d’actifs numériques, selon un communiqué de presse de la banque lundi 30 juin. L’autorisation a été accordée en France par l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), le superviseur de la banque et de l’assurance du pays, à la suite de la recommandation de l’Autorité des marchés financiers (AMF), le régulateur français des marchés financiers.

L’agrément a été délivré en application de l’article 60 du règlement sur les marchés de crypto-actifs (Mica), qui définit le cadre réglementaire applicable aux prestataires de services de crypto-actifs opérant au sein de l’Union européenne. Cet agrément permet à Caceis Bank d’agir en tant qu’intermédiaire réglementé en offrant une gamme de services: conservation et administration de crypto-actifs, réception et transmission d’ordres (RTO), et transferts de crypto-actifs.

L’approbation place Caceis parmi les premières institutions agréées dans le cadre du nouveau régime paneuropéen, apportant une clarté juridique et une portée opérationnelle à mesure que le Mica est progressivement mis en œuvre dans l’ensemble de l’Union.

Couverture de passeport

À la suite de l’obtention de l’agrément Mica, Caceis Bank bénéficie désormais du droit de passeport européen, ce qui lui permet d’offrir ses services agréés dans tous les États membres de l’UE sans avoir à obtenir d’autorisations nationales supplémentaires. Cela inclut le Luxembourg, un centre financier clé où les services d’actifs numériques devraient connaître une demande institutionnelle croissante dans le cadre réglementaire en évolution.

La capacité à offrir des services dans toutes les juridictions sous une autorisation unique constitue un élément central de la conception de Mica, visant à harmoniser les règles et à encourager l’innovation dans le secteur de la finance numérique de l’Union européenne.

Laurent Majchrzak, chef de groupe des actifs numériques chez Caceis, a déclaré que l’autorisation renforçait le rôle de la banque en tant que tiers de confiance. Il a noté que le fait de proposer des actifs traditionnels et numériques dans un portefeuille unifié reflétait l’approche de la société visant à soutenir la transformation du marché.

Le cadre Mica devrait être entièrement mis en œuvre d’ici la fin de 2025, les régulateurs de l’UE continuant à évaluer et à approuver les entreprises pour participer au régime.

Cet article a été rédigé initialement en anglais et traduit et édité en français.