PLACE FINANCIÈRE & MARCHÉS — Assurances

Zoom sur le métier de généalogiste successoral

«Nous sommes des annonceurs de bonnes nouvelles»



Le généalogiste successoral: un métier que la volonté de transparence de la Place appelle à se développer. (Photo: Shutterstock)

Le généalogiste successoral: un métier que la volonté de transparence de la Place appelle à se développer. (Photo: Shutterstock)

La généalogie successorale est la branche de la généalogie qui recherche les héritiers d’une personne décédée sans famille connue. Une activité qui s’est développée à la fin du 19e siècle, en conjonction de l’expansion de la bourgeoisie et d’une mobilité accrue des personnes.

S’est alors posée la problématique, inconnue jusqu’alors – les gens sortant rarement de leur village – de la recherche d’héritiers. Des clercs de notaire un peu plus malins que leurs confrères ont alors eu l’idée de monter un fichier à partir de celui de l’état civil afin de faciliter les recherches. Le métier de généalogiste successoral voyait formellement le jour.

C’est d’ailleurs ainsi qu’est né en 1895 la société Coutot-Roehrig, une affaire familiale française qui a su tisser au fil des années un réseau mondial. Qui passe aussi par le Luxembourg. Coutot-Roehrig a été en 2014 la première société à recevoir l’agrément Professionnel du secteur de l’assurance (PSA) délivré par le Commissariat aux assurances en tant que «régleur de sinistres».

Au début, un généalogiste successoral œuvrait quasi exclusivement pour des notaires pour qui il pouvait dresser de véritables arbres généalogiques de prétendants à une succession.

Généalogiste juridique

Mais le métier s’est ouvert à d’autres clients: les banques et les assurances. Un nouveau débouché qui trouve son origine au début des années 2000 en Suisse. Les professionnels du secteur financier helvète faisaient face à une crise, celle des fonds juifs tombés en déshérence après la Deuxième Guerre mondiale. La pression était telle que l’association des banques suisses s’est engagée à ce que ses membres n’aient plus en leurs livres de tels comptes de plus de 10 ans. Un vrai défi… Surtout dans un environnement dans lequel le système de «banque restante» dans lequel aucun courrier à destination ne quittait les murs de l’établissement financier. Si le titulaire du compte venait à disparaitre, son gestionnaire de fortune pouvait n’en être jamais averti.

Le métier s’est donc adapté aux exigences des secteurs bancaires et de l’assurance. Plus question de dresser un arbre généalogique, mais de retrouver un héritier ou bénéficiaire, le tout dans le plus strict respect des secrets professionnels des banquiers et des assureurs. C’est pour tenir compte de cette mutation qu’Alexandre Jan, administrateur délégué de Coutot-Roehrig Luxembourg, préfère pour parler de son métier utiliser le terme «généalogiste juridique».

Besoin accru de transparence

Ce mouvement de transparence a fait tache d’huile en Europe. En France notamment où la loi Eckert relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d’assurance vie en déshérence a été promulguée en 2014 afin de renforcer la protection du droit de propriété des épargnants, mais aussi d’encadrer rigoureusement la déchéance de propriété en faveur de l’État. On estimait à l’époque de l’autre côté de la frontière que le montant des encours pour les comptes bancaires atteignait 1,2 milliard d’euros et ceux dans les assurances vie et 2,8 milliards. Une telle loi est également en projet au Luxembourg, mais tarde à aboutir . Elle est cependant anticipée par les banques et les compagnies d’assurance qui se tiennent prêtes pour le grand départ et qui mettent déjà de l’ordre dans leurs livres. Au cas où…

Le groupe français Coutot-Roehrig a créé sa filiale luxembourgeoise après avoir fait de même en Suisse. C’était à l’époque une suite logique des activités développées dans la Confédération helvétique où les responsables locaux se sont aperçus que beaucoup d’avoirs en déshérence étaient gérés depuis le Luxembourg, principalement dans des véhicules d’assurance vie. Le timing était également bon, le Luxembourg commençant à se poser les mêmes questions qu’en Suisse concernant les avoirs dormants.

La société Dynas Lux, filiale du groupe Finacca, s’est installée au Grand-Duché et a obtenu son agrément de régleur de sinistre en 2018 afin de bénéficier du boom d’activité attendu une fois que le projet de loi 7348 relatif aux comptes inactifs, aux coffres-forts inactifs et aux contrats d’assurance est en déshérence. Jacob Parisien, administrateur délégué, s’attend à une explosion des demandes à l’instar de ce qui s’est passé en France. «SI l’on compare à la France, les acteurs concernés au Luxembourg n’ont pas les moyens techniques pour répondre aux exigences de la loi. Et tous n’ont pas pris le temps de voir combien de personnes étaient concernées.» Actuellement, Dynas Lux occupe deux personnes. Des renforts sont prévus une fois la loi adoptée. Six personnes sont prêtes à quitter Tours – le siège du groupe – pour traiter le stock de dossiers des établissements financiers et Jacob Parisien prévoit d’embaucher et de former sur place dès que l’activité se stabilisera et qu’on y verra plus clair sur le flux de dossiers récurrents.

Du porte à porte

Comment retrouve-t-on des héritiers ou des bénéficiaires disparus?

Les secrets professionnels de la Place délimitent le champ d’activité. À la différence d’une recherche d’initiative notariale, les régleurs de sinistres luxembourgeois n’ont pas connaissance des tenants et des aboutissements d’un dossier. Et encore moins de l’enjeu financier. «Des informations qui ne sont nécessaires aux recherches. Autant qu’elles restent confidentielles», indique Jacob Parisien. Dans l’autre sens, les personnes retrouvées n’ont de contact qu’avec les donneurs d’ordre, jamais avec les enquêteurs.

Et surtout, on ne leur demande pas de faire des dévolutions successorales complètes, quelque soit l’actif (financier, mobilier, immobilier, roulant…) et de retrouver l’ensemble des héritiers, mais juste de retrouver une personne, l’héritier ou le bénéficiaire d’un contrat.

Plutôt un travail d’enquêteur en somme. Qui commence dans les services d’État civil et qui se complète sur le terrain pour localiser les personnes identifiées. Quasiment du porte à porte avec un petit coup de main de la technologie.

Pour mener à bien ses recherches, Coutot-Roehrig compte sur son propre fonds d’archives constitué au fil des années, une base de données privée riche d’un milliard de données numérisées et indexées. «Une base de données qui permet de faire énormément de choses comme de la recherche sur des noms de famille», détaille Alexandre Jan. Et pour ce qui est de la localisation, la firme compte sur un réseau de filiales, de succursales et de collaborateurs qui lui permet de couvrir la quasi-totalité du globe. Coutot-Roehrig emploie directement 300 personnes. «Nous avons même une équipe de globe-trotters qui peut aller là où nous n’avons personne sur place.»

L’enquête, c’est l’ADN de Dynas Lux. Historiquement, le groupe n’est pas lié au notariat. L’activité principale était la recherche de débiteurs. «Notre métier, c’est de donner de l’information à nos clients pour leur permettre d’avancer dans leurs dossiers. On est dans une démarche de recherche de masse et dans de la localisation d’individus que ce soit en France ou à l’international grâce à un réseau de correspondants qui nous accompagne.» C’est grâce à la loi Eckert que ces services ont pu être proposés aux banques et aux assurances via Détecnet, l’entité du groupe spécialisée dans les avoirs en déshérence en France et qui a la responsabilité du développement de Dynas Lux. Et que de fil en aiguille la société est devenue active au Grand-Duché.

De belles histoires

Il y a bien sûr des enquêtes plus faciles que d’autres. Certaines personnes ont pu changer de pays, voire d’identité, voire de sexe. «Chercher un Olivier pour finir par trouver une Olivia…», évoque Jacob Parisien.

Le métier de généalogiste successoral peut parfois donner lieu à de belles histoires. Comme celle d’une dame d’un milieu modeste qui une fois retrouvée pour le compte d’une compagnie d’assurance pour se voir remettre la coquette somme de 40.000 euros n’y croyait pas. Elle a fait le détour jusqu’à notre siège de Tours pour s’assurer que nous existions bien. Une fois dans nos locaux, se rendant compte que tout cela était vrai, elle a fondu en larme. Au final, nous sommes des annonceurs de bonnes nouvelles. «Des gens nous appellent tous les jours pour nous remercier», raconte Jacob Parisien. Toutes les histoires ne se finissent pas aussi bien. Alexandre Jan évoque le cas d’une dame de 98 ans recherchée par un notaire parisien qui vivait dans une cabane dans un état complètement ahurissant sur une plage en Uruguay à une journée de piste de la ville la plus proche. Cette dame est subitement devenue copropriétaire de deux appartements à Paris. Malheureusement, cette dame n’a pas eu le temps de profiter de son argent parce que les banques uruguayennes ont pris d’immenses précautions avant d’accepter le crédit des fonds au nom de la lutte anti-blanchiment. Elles ont d’ailleurs pris tellement de précautions que cette dame est décédée avant d’avoir été créditée de la somme.»