ENTREPRISES & STRATÉGIES — Industrie

Litige fiscal

Le fabricant du Maxi-Cosi condamné à Luxembourg



Maison, sports et puériculture: Dorel compte un vaste portefeuille de marques, dont les équipements pour bébé Maxi-Cosi. (Photo: Shutterstock)

Maison, sports et puériculture: Dorel compte un vaste portefeuille de marques, dont les équipements pour bébé Maxi-Cosi. (Photo: Shutterstock)

La justice luxembourgeoise a condamné l’industriel canadien Dorel à s’acquitter de 54,6 millions d’euros en impôts, a confirmé la multinationale basée à Montréal.

Des articles de puériculture Maxi-Cosi et Quinny aux vélos Cannondale, l’industriel québécois Dorel est un poids lourd du tissu économique de la Belle Province, avec un chiffre d’affaires annuel de 2,6 milliards de dollars américains.

Pourtant, son prochain bilan trimestriel, attendu le 5 novembre prochain, va être entaché par une affaire luxembourgeoise, a fait savoir le groupe basé à Montréal. En cause, un jugement de la Cour administrative du Luxembourg, qui a confirmé en appel le versement de 54,6 millions d’euros aux autorités fiscales du Grand-Duché, relaie un communiqué de presse diffusé vendredi dernier.

L’imposition du transfert d’actifs épinglée

«Nous sommes extrêmement déçus de ce jugement. Dorel a mené ses affaires de manière tout à fait transparente et légale, et a agi selon les avis de ses fiscalistes et de ses conseillers juridiques. Puisqu’il s’agit d’une décision finale de la Cour, nous nous conformerons à cette décision», a réagi Martin Schwartz, président et chef de la direction de Dorel.

Le cœur de ce litige remonte à 2015, année au cours de laquelle l’entreprise cotée à la Bourse de Toronto a réalisé une réorganisation corporative interne. La société se serait pris les pieds dans le tapis sur fond d’imposition du transfert de certains actifs.

Basée dans la capitale, la soparfi Dorel Luxembourg a fait état, pour son exercice 2019, d’un résultat de 9,7 millions de dollars américains.

À noter que, si le verdict du tribunal administratif de Luxembourg a bien été confirmé, Dorel est prié de s’acquitter du solde résiduel de 38,6 millions d’euros. Le groupe s’attend à un impact de 1,9 dollar américain sur son bénéfice par action, qui sera publié ce vendredi, pour le troisième trimestre de son exercice clos le 30 septembre dernier.

Cotées en Bourse depuis 1987, les Industries Dorel sont actives dans les segments de la puériculture avec sept marques, dont Maxi-Cosi, Quinny, Safety 1st et Bébé Confort. La multinationale compte aussi une division active dans les sports, avec six marques, dont les vélos Cannondale, mais aussi une autre axée sur la maison, dédiée au mobilier. L’entreprise revendique 8.900 salariés répartis dans 25 pays du globe.