Sophie Dupin et Yves Elvinger, associés chez Elvinger Hoss Prussen Photo : Julian Pierrot / Paperjam

Sophie Dupin et Yves Elvinger, associés chez Elvinger Hoss Prussen Photo : Julian Pierrot / Paperjam

Grâce à sa task force interne « fintech », qui combine les expertises juridique, réglementaire et technologique, l’étude Elvinger Hoss Prussen est particulièrement bien équipée pour appréhender le rôle en pleine évolution de la tokénisation dans le secteur des fonds, expliquent Sophie Dupin et Yves Elvinger.

La tokénisation est aujourd’hui sous les projecteurs au Luxembourg, notamment en raison des quatre lois Blockchain du pays. Elle vise à rendre le secteur des fonds plus transparent, plus sécurisé et moins coûteux. Mais quels types de structures de fonds peuvent être tokénisés ?

Tout peut être tokénisé ! 
Sophie Dupin

Sophie Dupin, Associée, Elvinger Hoss Prussen

« Tout peut être tokénisé ! », affirme Sophie DupinSophie Dupin, associée chez Elvinger Hoss Prussen, dont l’activité se concentre sur la gestion d’actifs, les fonds d’investissement et la fintech. « Il vous suffit de concevoir votre modèle idéal et nous le réalisons. L’environnement juridique et réglementaire actuel nous permet de faire presque tout ce que nous voulons, bien entendu dans le respect des lois et règlements applicables. Il existe des garanties, notamment des agréments et des informations à communiquer, mais aujourd’hui, presque tout est possible. »

Les parts de fonds comme les actifs peuvent être tokénisés, et les acteurs du marché explorent la tokénisation et la blockchain afin de rendre leurs opérations encore plus efficaces. Un cas d’usage est celui des fonds monétaires tokénisés, explique Yves ElvingerYves Elvinger, associé spécialisé en fonds d’investissement, sociétés de gestion et GFIA ainsi qu’en réglementation et conformité.

« La tokénisation est particulièrement intéressante, car les instruments du marché monétaire peuvent être acceptés en garantie (collateral). La technologie peut contribuer à rendre le règlement des appels de marge plus efficace. » Dans un schéma traditionnel, l’ajustement du de l’exposition des garanties peut prendre du temps, mais grâce à cette technologie, un règlement quasi instantané devient possible, précise-t-il.

« Les lois et règlements au Luxembourg devraient être interprétées de manière neutre sur le plan technologique. Tant que nous respectons les règles, rien ne nous empêche d’utiliser ces technologies », ajoute-t-il. Le secteur profite déjà de la digitalisation, mais la prochaine étape, c’est l’automatisation. « Demain, il sera possible d’utiliser la technologie blockchain pour gérer les fonds de manière plus automatisée. »

Pionnier technologique

En 2023, avec le soutien d’Elvinger Hoss Prussen, Azimut a tokénisé les parts de l’un de ses fonds d’investissement alternatif luxembourgeois, tandis qu’en octobre 2024, Franklin Templeton a obtenu l’agrément de la CSSF pour lancer le premier fonds OPCVM entièrement tokénisé utilisant une technologie propriétaire.

L’innovation constitue également un levier permettant au Luxembourg de rester compétitif, et le cabinet a toujours été « très impliqué dans les évolutions apportant une valeur ajoutée à l’industrie des fonds », souligne Sophie Dupin. Elle rappelle qu’Elvinger Hoss Prussen a été le premier cabinet à obtenir une sous-traitance reposant sur une infrastructure de cloud pour des entités réglementées, peu après la publication de la circulaire de la CSSF sur le sujet en 2017. « Cela a constitué une avancée majeure pour le Luxembourg, en apportant davantage d’efficacité et de capacités en matière de données. »

Le lien étroit entre les exigences juridiques et les aspects techniques est au cœur de la task force « fintech » d’Elvinger Hoss Prussen.

Outre Sophie Dupin et Yves Elvinger, le cabinet compte une douzaine d’experts aux profils variés, notamment les associés Olivia Moessner, Anaïs Sohler, Tiago Nogueira et la collaboratrice senior Iren Butrakova, lesquels offrent une perspective globale.

L’équipe possède une compréhension approfondie à la fois de la réglementation et des aspects opérationnels des technologies, souligne Sophie Dupin, ce qui lui permet de répondre de manière particulièrement pertinente aux besoins des clients. Grâce à des années d’expérience avec d’autres technologies, telles que les outils pour les services d’agent de transfert ou la lutte contre le blanchiment (AML – Anti-Money Laundering), elle maîtrise également les procédures de la CSSF, apportant ainsi une valeur ajoutée pour le client en matière de délais, de soumission d’informations, de contraintes réglementaires et d’attentes.

Il n’existe pas de solution universelle. La clé est de trouver le modèle opérationnel le plus adapté aux projets de tokénisation en question, insiste Yves Elvinger, qu’il s’agisse de créer une nouvelle structure de fonds ou d’adapter une structure existante. Cela dépend des besoins des clients, des prestataires de services, du mode opérationnel de la ManCo (Management Company) et des fonctions exercées en interne. « Nous pouvons accompagner nos clients pour identifier le modèle le plus adapté à leur organisation. »

« C’est un environnement qui évolue très rapidement », ajoute-t-il. Il est difficile de prévoir à quoi ressemblera le paysage dans quelques années, mais le cadre luxembourgeois offre une « flexibilité supplémentaire » lorsqu’il s’agit de définir les modèles opérationnels.

Il s’agit d’une nouvelle manière digitale d’accéder aux fonds.
Yves Elvinger

Yves Elvinger, Associé, Elvinger Hoss Prussen

Perspectives

Au-delà de l’intérêt suscité auprès du marché international, des concepts tels que la tokénisation et la technologie des registres distribués (Distributed Ledger Technology, DLT) peuvent également attirer une nouvelle génération d’investisseurs qui ne se seraient peut-être pas intéressés par le secteur des fonds, indique Sophie Dupin. « Il ne s’agit pas uniquement de tokénisation », conclut Yves Elvinger. « Il s’agit d’une nouvelle manière digitale d’accéder aux fonds. »

Pour en savoir plus sur la tokénisation des fonds, téléchargez la brochure sur www.elvingerhoss.lu