Dans cette optique, nous revenons ci-après sur ces différentes formes de flexibilités en les illustrant avec plusieurs nouveaux aspects pour prendre en considération l’ensemble des possibilités offertes par l’assurance vie.

Une assurance-vie est assimilable à un contrat viager

Un contrat d’assurance-vie est un contrat qui est conclu (et est conçu, du moins à l’origine) pour rester en vigueur pendant une très longue durée, de préférence pendant toute la vie du (des) preneur(s) d’assurance. Si le preneur d’assurance le souhaite, il existe même un très grand nombre d’options permettant de maintenir encore (longtemps) le contrat après le décès du (des) preneur(s) d’assurance initial(-aux).

De ce fait, le contrat d’assurance peut être utilisé comme un instrument pour créer, au sein du patrimoine global du (des) preneur(s) d’assurance, un patrimoine « distinct » auquel le preneur d’assurance donne une vocation « particulière », qu’il choisit en fonction des objectifs de gestion de son patrimoine global. Bien entendu, le preneur d’assurance a toujours la possibilité d’effectuer des retraits et des versements pendant la longue durée de vie de son contrat.

Le contrat d’assurance-vie comporte 3 parties prenantes différentes : le preneur d’assurance, (les) l’assuré(s) et le(s) bénéficiaire(s). Le preneur d’assurance indique la (ou les) personne(s) qu’il souhaite assurer ainsi que le(s) bénéficiaire(s), qu’il peut par ailleurs révoquer à tout moment pendant la durée du contrat. En outre, cette flexibilité est renforcée par la possibilité de renseigner chacune de ces 3 parties en tant qu’individu ou en tant que groupe de personnes pour chaque contrat d’assurance. Ceci permet d’offrir des solutions sur mesure aux objectifs spécifiques d’une personne et/ou d’une famille.

Afin de bénéficier au mieux des avantages du contrat d’assurance-vie en tant qu’instrument à long terme, il est également essentiel que la gestion de ces différentes parties prenantes au contrat puisse se faire de manière flexible, en fonction du cadre légal existant.

Ainsi, pour organiser la transmission de ce patrimoine « distinct » logé au sein d’un contrat d’assurance-vie, il faut notamment que les droits du preneur d’assurance puissent être transférés simplement, par exemple, à une ou plusieurs personnes de la prochaine génération.

Il est également possible de faire preuve de flexibilité concernant la (possibilité de) modification de(s) l’assuré(s). Le droit de désigner et de révoquer le bénéficiaire est une prérogative du preneur d’assurance. Si ce dernier use efficacement de ce droit, il peut utiliser le contrat d’assurance en tant que « testament bis » pour le patrimoine « distinct » qu’il y a logé, ce qui aboutit de nouveau à une grande flexibilité. Si certaines règles légales sont respectées, il peut par exemple utiliser ce « testament bis » pour attribuer ce patrimoine aux personnes de son choix, sans que les autres héritiers en soient nécessairement informés, tant durant la vie du preneur d’assurance qu’après son décès.

En résumé, grâce à la désignation combinée des différentes parties prenantes au contrat d’assurance-vie, celui-ci peut se révéler être un véritable instrument universel en matière de transmission du patrimoine.

Une assurance-vie est un instrument de placement flexible

La flexibilité du contrat d’assurance-vie en matière de choix d’investissement est assurée dans le cadre d’une police multisupport de type Branche 23. Cette dernière peut être liée, selon le choix du souscripteur, à plusieurs fonds (collectifs, personnalisés ou externes), plusieurs gestionnaires de patrimoine et plusieurs banques dépositaires. Par ailleurs, d’autres fonds, gestionnaires de patrimoine et/ou banques dépositaires peuvent être ajoutés et/ou supprimés de la liste des fonds, gestionnaires de patrimoine et banques dépositaires servant de supports durant toute la durée de vie du contrat.

Les catégories d’actifs pouvant être détenues dans le contrat d’assurance-vie sont également très diversifiées. Ainsi, il est notamment possible de détenir des actifs non traditionnels (comme le Private Equity) dans le contrat d’assurance-vie si l’assureur dispose de l’expertise requise dans ce domaine.

Il est également important de bénéficier de rapports d’activité précis et disponibles en ligne afin de suivre de près les performances du portefeuille d’investissement au sein du contrat d’assurance.

Une assurance-vie est un instrument permettant d’organiser la planification successorale

Les assurances dites « d’investissement » sont très souvent utilisées comme instrument auxiliaire aidant à faire respecter les diverses conditions, charges et modalités qui sont liées à des donations enregistrées ou non. La clause bénéficiaire, en vertu de laquelle les fonds dans le contrat d’assurance sont bloqués au bénéfice d’une personne ou de plusieurs personnes ayant accepté le bénéfice du contrat, est naturellement une clause classique.

Mais saviez-vous que le contrat d’assurance offre également différentes solutions de structuration alternatives moins connues, capables de répondre aux besoins et demandes spécifiques de votre client ? Parmi ces solutions figure, par exemple, le transfert partiel de droits en vertu duquel certains droits du contrat d’assurance sont transférés (temporairement ou définitivement) à une personne donnée qui, de cette façon, peut exercer un certain contrôle sur les fonds dans le contrat d’assurance-vie.

L’assurance-vie peut ainsi offrir une très grande flexibilité dans le domaine de la planification successorale.

Une assurance-vie est la solution parfaite pour répondre aux exigences de votre clientèle à mobilité internationale

Un élément majeur de la flexibilité du contrat d’assurance-vie réside dans son caractère international, se traduisant entre autres par la portabilité de celui-ci. Concrètement, cela signifie que si le preneur d’assurance s’installe dans un autre pays de résidence, l’assurance-vie lui permettra de conserver ses avantages fiscaux et juridiques dans de nombreux autres pays.

Ainsi, l’assurance-vie constitue l’instrument d’investissement idéal pour votre client mobile à l’international, dans la mesure où il pourra changer de pays de résidence sans que cela implique d’innombrables formalités administratives concernant le portefeuille d’investissement de son contrat. Dans ce cas, l’assureur doit en être informé afin d’apporter, le cas échéant, les ajustements requis au contrat d’assurance.

Une assurance-vie est un instrument permettant la simplification de la déclaration d’impôt

Dans de très nombreux pays, l’assurance-vie permet de simplifier la déclaration d’impôt. Par exemple, un résident fiscal belge qui conclut une assurance-vie doit payer une taxe unique sur les primes de 2 % à la souscription. En revanche, il ne doit plus ensuite s’acquitter du précompte mobilier, de TOB (Taxes sur Opérations Boursières) ou encore des taxes sur les comptes de titres. Ceci a une importance considérable sur la flexibilité offerte dans le cadre d’une gestion discrétionnaire du patrimoine : le gérant ne devant pas tenir compte de considérations d’ordre fiscal dans le cadre de sa gestion (comme, par exemple, la limitation du nombre de transactions pour éviter de payer une TOB trop élevée), la gestion du portefeuille peut être réalisée de manière plus efficace.

Il est aussi possible de combiner ces considérations d’ordre fiscal avec les souhaits spécifiques de votre client. Ainsi, il peut par exemple préférer regrouper ses fonds au sein d’une structure dans son pays de résidence (un résident fiscal belge peut souhaiter avoir un contrat d’assurance-vie belge) et vouloir néanmoins confier la gestion de son patrimoine à un gestionnaire étranger.

Le couteau suisse de la structuration patrimoniale…

Selon nous, la synthèse la plus précise de la flexibilité du contrat d’assurance-vie est celle offerte par Paul Van Eesbeeck dans son livre portant sur les assurances placement, paru en 2019. Il écrit plus précisément : « Au regard de sa polyvalence, dans laquelle elle puise aussi sa force, il ne semble pas usurpé de décerner à l’assurance-placement le label de ‘couteau suisse de la structuration patrimoniale’ au sens large. En réalisant bien que le maniement de ce couteau suisse requiert aussi la précision d’un horloger suisse ».

Donc, si vous souhaitez utiliser de façon optimale la flexibilité offerte par ce « couteau suisse », il est fondamental de choisir le bon « horloger » (comprenez le bon « assureur »).

Pour s’engager en toute confiance dans la (très) longue durée prévue du contrat d’assurance, il est bien entendu essentiel de faire appel à un partenaire fiable, autrement dit un assureur qui sera en capacité de vous assister et vous accompagner au mieux ainsi que votre client pendant toute la durée de ce contrat « à long terme ».

La conclusion qui s’impose est que, pour choisir un assureur, vous devez vous baser entre autres sur les considérations suivantes :

• L’assureur est-il capable de tirer le meilleur profit de la combinaison des différentes parties prenantes concernées par l’assurance-vie ?

• Est-ce que l’assureur est un interlocuteur permettant de répondre parfaitement aux souhaits de votre client ? Est-il possible de bénéficier d’un large éventail de banques dépositaires et de gestionnaires de patrimoine dans le cadre du contrat d’assurance-vie?

• L’assureur dispose-t-il d’une expertise suffisante en termes d’actifs non traditionnels (comme, entre autres, le Private Equity) ? L’assureur propose-t-il des rapports d’activité précis en ligne ?

• L’assureur dispose-t-il d’une expertise et peut-il également proposer des solutions flexibles dans le cadre de la planification successorale et d’autres aspects du droit civil ?

• L’assureur a-t-il une orientation internationale et propose-t-il des solutions dans différents pays pour accompagner la mobilité internationale de votre client ?

• L’assureur propose-t-il des solutions permettant de répondre au souhait de votre client en matière de simplification de sa déclaration d’impôt ?

Fort de son implantation dans plus de 20 marchés internationaux et de 25 ans d’expertise en matière de structuration patrimoniale et planification successorale basée sur l’assurance-vie en unités de compte, Lombard International Assurance est le partenaire idéal pour répondre aux exigences complexes de vos clients et ainsi vous accompagner dans votre conseil.

[1] P. VAN EESBEECK, « Beleggingsverzekeringen in TAK 21 en TAK 23: het Zwitsers zakmes inzake vermogensstructurering », Rotselaar, V&V Publishing, 2019, p. 11.