Le paysage des paiements se trouve à la croisée des chemins, offrant aux utilisateurs un éventail toujours plus large de canaux et de devises, avec des données qui circulent plus ouvertement que jamais et des couches d’infrastructure de plus en plus sophistiquées. Les paiements instantanés sont un excellent exemple de cette évolution: lancés dans l’Union européenne en 2017 avec le système de paiement instantané du Conseil européen des paiements, ils facilitent les paiements nationaux et transfrontaliers en euros entre les prestataires de services de paiement (PSP) participants au sein de l’espace unique de paiement en euros (Single Euro Payments Area). Les paiements instantanés, annoncés comme plus pratiques pour les consommateurs et plus rentables pour les commerçants, permettent également d’offrir un plus grand choix aux utilisateurs européens et aux réseaux de cartes pour les paiements de détail en Europe.

Quelques années plus tard, seule une petite partie des virements dans la zone euro sont instantanés. En réponse à cette situation décevante par rapport aux ambitions initiales, la Commission européenne a présenté la proposition de règlement sur les paiements instantanés en octobre 2022, visant à faire des paiements instantanés en euros la «nouvelle norme». Ce règlement a été adopté un an plus tard, faisant des paiements instantanés une obligation pour tous les prestataires de services de paiement.

Bien que l’Association des banques et banquiers Luxembourg (ABBL) soutienne l’objectif général de la Commission européenne, elle a exprimé des inquiétudes quant à la charge potentielle de la proposition pour les petites organisations. Elle a également souligné l’importance des changements requis de la part des banques, en particulier celles pour lesquelles les paiements instantanés représentent une proposition de valeur moins évidente, compte tenu de leurs segments de clientèle, comme les banques privées et les banques d’investissement. En outre, l’ABBL a souligné l’importance de la gestion des risques potentiels de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme.

Lors des débats au Parlement européen, l’ABBL a plaidé en faveur d’une révision du calendrier de mise en œuvre, notamment en ce qui concerne l’obligation pour les banques de procéder à des vérifications gratuites de l’IBAN/du nom. Le défi est en effet réel, car il n’y a pas de base de données pertinente au Luxembourg ou tout autre outil dans l’UE, ce qui signifie qu’il faut du temps pour le développement. En outre, l’ABBL a demandé une exclusion raisonnable pour les transactions impliquant des facteurs de risque élevés énumérés dans la directive sur le blanchiment d’argent, soulignant l’impératif d’appliquer les exigences en matière de due diligence.

Le calendrier de mise en œuvre étant désormais précisé, la task force Paiements instantanés du Payments Cluster de l’ABBL intensifie ses efforts pour aider une soixantaine d’entreprises membres à s’adapter à ces nouvelles mesures. L’ABBL a récemment organisé une conférence, à laquelle ont assisté près de 200 participants, au cours de laquelle la Banque centrale du Luxembourg (BCL) et la Commission de surveillance du secteur financier (CSSF) ont apporté des éclaircissements bienvenus sur le texte de la Commission européenne. Elle a également permis aux participants d’exprimer leurs préoccupations quant aux incohérences qui subsistent et de fournir des exemples concrets des défis importants à relever. En effet, les questions ne manquent pas, qu’il s’agisse du traitement des commandes groupées ou des paiements multidevises, de l’adaptation des processus de détection des fraudes dans des délais serrés ou de la nécessité d’une base de données nationale ou internationale pour reconnaître les bénéficiaires. Grâce à la collaboration ouverte, les paiements instantanés sont désormais à portée de main au Luxembourg.

Claire Alexandre est responsable du Payments Cluster de l’Association des banques et banquiers Luxembourg (ABBL) et directrice senior des relations gouvernementales chez Paypal.

Cet article a été rédigé par en anglais, traduit et édité par Paperjam en français.