Ces demandes, observées sur le marché luxembourgeois, s’amplifient dans un contexte international.

Au sein de Spuerkeess Private Banking, des spécialistes accompagnent les clients dans leurs réflexions sur ces sujets.

Observation sur le marché luxembourgeois

Les familles fortunées résidant au Luxembourg sont de plus en plus confrontées à des questions de préservation du patrimoine. Question identifiée en présence de patrimoines financiers, immobiliers, professionnels ou artistiques…!

Des divergences ou incompréhensions familiales entre générations peuvent apparaître en termes d’objectifs, vision, priorités à moyen et long terme.

Ces aspects se répercutent sur la gestion des patrimoniaux familiaux, complexifiant les passages de relais et cohabitation intergénérationnelle.

Pour ces raisons, les familles sont demandeuses d’une expertise pour structurer de façon appropriée la détention, gestion et transmission de leurs actifs, organiser les relations entre les membres de la famille.

En résumé pour construire durablement leur patrimoine…

Un phénomène amplifié par un contexte international

Au Luxembourg, les problématiques rencontrées par les familles présentent généralement une teinte internationale.

Les raisons sont variées: certaines sont liées aux attaches familiales en dehors du Luxembourg, à la mobilité des jeunes générations ou encore aux investissements non luxembourgeois.

Se doter de quelques réflexes est utile afin de mieux maîtriser non seulement le cadre luxembourgeois mais aussi celui des États avec lesquels les familles ont des liens. Cela permet d’éviter quelques écueils mais aussi d’offrir des opportunités.

Quel sera le traitement juridique et fiscal de telle société ou de tel véhicule philanthropique? Quelle sera la loi applicable aux questions en lien avec la personne (incapacité, mariage, divorce…), le patrimoine?

Un risque existe que certains dispositifs choisis, une fois la frontière passée, ne puissent plus produire d’effet. Un exemple est donné avec la problématique du traitement par chaque État des incapacités et des mandats.

À l’inverse, il est possible de tirer parti des avancées en matière de droit européen ou du droit national de certains États, cherchant à s’adapter à la réalité des familles.

Ainsi, en matière de droit des successions, un règlement européen permet depuis quelques années maintenant de choisir, dans certaines limites, le droit applicable à sa succession.

Par exemple, un résident luxembourgeois, de nationalité belge, voit sa succession soumise à la loi luxembourgeoise, sauf option de sa part, pour la loi de sa nationalité. Ce choix n’a aucun impact sur la fiscalité applicable.

Cette personne peut décider d’opter pour la loi belge, si, en présence de plusieurs enfants, elle veut accroître sa liberté de disposer de ses biens. En effet, à la différence du Luxembourg, la Belgique présente l’avantage d’avoir limité la réserve héréditaire des enfants à la moitié du patrimoine, et ce, quel que soit le nombre d’enfants.

Quelles solutions proposer?

Conjuguer matières juridiques et fiscales, sans oublier les aspects psychologiques et sociologiques. Autant de diversité nécessite de regrouper plusieurs experts autour de la table pour couvrir l’ensemble de cette thématique!

Sur le plan juridique, droit patrimonial de la famille et droit des sociétés sont deux piliers pour traiter ces sujets, tout en tenant compte du droit international privé et du droit fiscal.

Au niveau sociologique et psychologique, des conseils spécialisés en accompagnement des familles sont de précieux alliés qui déploient des outils pour instaurer une gouvernance familiale.

Cette expertise aide les familles à déceler faiblesses et forces de leur organisation, notamment en termes de communication. Elle permet de définir les valeurs de la famille, de trouver les moyens d’associer les jeunes générations et de rassembler les membres autour de projets communs.

Le fruit de cette réflexion se traduit souvent par la mise en place d’une charte de famille, contrat familial instaurant un cadre aux relations familiales, facilitateur de la prise de conscience des valeurs familiales pour les jeunes générations. Le succès de ce document repose grandement sur le mode d’élaboration et les modalités de révision.