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Le CDD sous toutes ses coutures



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Guy Castegnaro (Photo: Olivier Minaire)

Les entreprises sont à la recherche d’une plus grande souplesse… Le contrat à durée déterminée va-t-il y gagner ses lettres de noblesse?

L’environnement économique est, depuis de longues années, devenu de plus en plus instable. A des périodes de croissance rapide succèdent d’autres périodes de correction forte. Les entreprises, dans ce contexte, cherchent des outils susceptibles de les aider à adapter leurs structures et leurs coûts.

Les salariés, de leur côté, sont à la recherche de stabilité. Si certains profils, diplômés et compétents, connaissent moins de difficultés d’insertion sur le marché du travail, d’autres souffrent davantage. Personnes sans qualification, jeunes diplômés sans expérience professionnelle, seniors en fin de carrière: autant de catégories n’ayant que difficilement accès à des postes de travail.
Ainsi, en quelques années, les économies européennes ont vu un basculement progressif de la pratique des contrats de travail. L’intérim et le contrat à durée déterminée sont, de fait, devenus des solutions de plus en plus souvent privilégiées pour certains postes, dont la pérennité économique est incertaine.

La crise économique de ces derniers mois n’a pas infléchi cette tendance, bien au contraire. Nombreux sont les responsables patronaux, dans tous les pays européens, à demander une plus grande variété dans les types de contrats de travail et leurs modalités de mise en œuvre.

De l’autre côté, les représentants des travailleurs demandent l’application de la loi, et la limitation du recours aux contrats précaires au strict minimum.
Il est donc probable que le législateur cherche à adapter les règles aux nouvelles exigences du marché du travail, en trouvant un juste milieu, probablement insatisfaisant pour les représentants des deux camps, mais qui permettrait de retrouver un équilibre performant et pertinent sur le plan économique.

Des pistes ont été lancées à l’étranger pour la création de contrats de travail à durée «non déterminée», mais non plus «indéterminée». Ces contrats, que l’on peut nommer «contrats de mission», voient par exemple leur durée minimale précisée, avec une date de fin liée à une livraison, une commande…

De même, l’impossibilité de répéter ad vitam æternam les contrats de travail, alors même que la prévisibilité de l’activité est faible, oblige quelque fois les entreprises à se séparer de salariés. Elles refusent en effet de rentrer dans un format de contrat à durée indéterminée, et doivent remercier – en ne renouvelant pas un contrat – un salarié pourtant performant et bien intégré dans la structure, avec une productivité et une qualité de prestation satisfaisantes.

C’est pourquoi des pistes se dessinent pour la flexibilisation des contrats à durée déterminée existants. Comment faire pour utiliser, d’ores et déjà, toutes les possibilités données par la loi actuelle? Quelles nouvelles formes pourraient prendre ces nouveaux CDD, pour satisfaire travailleurs et employeurs? Le débat est lancé, et il est probable qu’il dure…
La compétitivité globale des économies européennes en général, et de celle du Luxembourg en particulier, est peut-être au prix de ces évolutions et de ces réflexions.