Dans le flot d’annonces publiées dans les quotidiens locaux à la rubrique vie des sociétés, l’une a pu retenir l’attention des observateurs avisés, notamment dans le milieu du private equity. SPQR Capital Holding tenait cette semaine une assemblée générale au cours de laquelle il était notamment question de limoger un administrateur.
SPQR Capital c’est, outre bien sûr l’emblème de la république romaine, une société qui a fait parler d’elle au Grand-Duché pour avoir investi en 2006 dans des titres de dette émis par Tim Hellas. Pour appel, Tim Hellas était alors le troisième opérateur grec de téléphonie mobile.
Si la première société nommée n’est qu’une cousine par alliance de la deuxième, via Bertrand des Pallières, un businessman français actif à Londres, l’anecdote qui la concerne rappelle une histoire qui alimente les conversations des avocats de la place depuis plusieurs années.
Un milliard d’euros en jeu
L’opérateur téléphonique, ayant son siège au Grand-Duché, était passé de mains en mains pour finir en liquidation à Londres. Au passage, deux fonds de private equity américains et leurs entités luxembourgeoises, Apax et TPG, se sont servis un dividende de quasiment un milliard d’euros via un véhicule luxembourgeois – dont le conseil d’administration comptait l’ancien bâtonnier Guy Harles parmi ses membres – et l’utilisation d’un produit hybride sophistiqué (CPEC), alors que la société était déficitaire.
Cette manœuvre avait été contestée par un groupe d’investisseurs à New York, juridiction d’appartenance des deux fonds, parmi lesquels SPQR. La société d’investissement avait vu ses créances balayées dans les restructurations-cessions-rachats et réclamait donc justice.
Jugement rendu aux États-Unis
Un jugement de la Cour suprême de New York est justement tombé ce 17 septembre! Il stipule que les détenteurs des titres de dette (des Pik Notes) peuvent légitimement réclamer 333,2 millions d’euros (plus frais). Puisque les entités visées, Hellas Finance et Hellas I, sont insolvables, le trustee doit remonter le pactole… pour le moment aride. Car il faudra trouver qui doit payer.
L’affaire rebondira au cours de ce mois-ci au tribunal des faillites américain et, plus tard, au Luxembourg où des procédures sont en cours. Les montants en jeux sont colossaux. On parle de 979 millions d’euros. De nombreux cabinets, d’audit ou d’avocats, ont travaillé avec les firmes américaines. La presse internationale suit le dossier. L’Administration des contributions directes est également concernée... tout comme l'est l'ancien bâtonnier Guy Harles. Conatcté par Paperjam.lu, l'intéressé s'avoue serein. D'abord parce qu'il juge les décisions qui ont été prises «justes», mais aussi parce qu'il n'était «que» l'un des gérants de la Sàrl au-dessus de la société en commandite par actions visée. Tous les ingrédients sont néanmoins réunis pour un feuilleton juridique sensationnel.