PLACE FINANCIÈRE & MARCHÉS

Comment accompagner l’industrie des fonds pour être compliant?

La regtech en soutien de la compliance


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Afin de faire face aux exigences réglementaires toujours accrues applicables aux fonds d’investissement, les sociétés de gestion et les distributeurs se tournent vers des logiciels qui automatisent et facilitent les processus de compliance, appelés «regulatory technology» ou «regtech». Grâce aux avancées dans le machine learning, les processus d’automatisation robotisés, l’analyse à grande échelle de données non structurées et le traitement du langage naturel, autant d’éléments constituant les fondements de la regtech, les sociétés de gestion et les distributeurs sont capables de réaliser une compliance réglementaire et d’améliorer leur compétitivité.

Ces prestataires de services sont soumis à une myriade d’obligations. Un ensemble important de ces obligations concerne le dépôt auprès des autorités de surveillance d’informations requises par la loi, dans un format spécifique et via des canaux spécifiques. Les distributeurs de fonds doivent également collecter et évaluer des informations sur leurs clients afin de déterminer si un investisseur est autorisé à investir dans un fonds particulier.

Comment la regtech automatise et facilite les processus de compliance

Collecte et analyse de données

Les logiciels regtech automatisent la collecte et l’analyse des données non structurées, c’est-à-dire des textes. Une solution typique de la regtech contient une application programmant des interfaces qui permettent de se connecter à des serveurs locaux ou sur le web, afin de collecter automatiquement des informations telles que les modèles standard de reporting les plus récents fournis par les autorités de surveillance ou des données texte de clients. Ces algorithmes passent en revue les données pour en extraire les informations, telles que des champs à compléter ou des déclarations de clients relatives à leur statut d’investisseur averti. Ensuite, les algorithmes des processus d’automatisation robotisés des logiciels regtech peuvent vérifier ces informations. Ces algorithmes peuvent également être utilisés par les gestionnaires afin de surveiller les indicateurs financiers clés de leurs portefeuilles, tels que les risques.

Une autre application consiste en une due diligence sur les investisseurs dans le cadre de la réglementation sur la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. À cette fin, les technologies de blockchain ou similaires peuvent s’avérer bénéfiques. Les investisseurs peuvent par exemple stocker les informations qui doivent être fournies au fonds dans une blockchain, similaires à un passeport digital, qui pourront ensuite être accessibles dans le cadre des vérifications AML/KYC ou d’éligibilité. De même, la distribution des parts des fonds et les paiements par les investisseurs peuvent être traités via la technologie de blockchain, pareille technologie ayant été récemment mise sur pied pour la première fois au Luxembourg.

Les solutions regtech bouleversent l’industrie des fonds par leur potentiel à améliorer de façon significative l’efficacité des processus.

Luc CourtoisLuc Courtois, Associé, head of investment management (Bonn Steichen & Partners)

Visualisation des données

Dans la mesure où le gestionnaire ou le distributeur, personne physique, a besoin de vérifier les informations ou a besoin d’une vue générale graphique des opérations, le logiciel regtech peut visualiser les données via une user interface (telle qu’un web browser) ou par exportation dans un format particulier (tel qu’une image JPEG).

Automatisation de la production des documents

De plus, les logiciels regtech se chargent de l’automatisation de la production des documents, soit dans un but de transparence pour les investisseurs (comme les informations-clés pour l’investisseur), soit pour le reporting auprès des autorités de surveillance.

Les solutions regtech bouleversent l’industrie des fonds par leur potentiel à améliorer de façon significative l’efficacité des processus impliqués dans la fonction de compliance réglementaire. Ceci étant dit, les logiciels regtech ne libèrent pas les sociétés de gestion ou les distributeurs de l’ensemble de leurs fonctions en matière de compliance. Outre une surveillance des processus d’automatisation, ils pourront être amenés à s’occuper de tâches résiduelles. Mais de façon plus significative, vu qu’ils restent les responsables ultimes pour la compliance, ils devront analyser avec soin les solutions regtech avant de leur confier des tâches aussi importantes.