PLACE FINANCIÈRE & MARCHÉS — Banques

Transaction pénale

HSBC écope d’une amende de 300 millions en Belgique



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Le vaste dossier de fraude fiscale impliquant HSBC a été révélé par un employé de ses bureaux de Genève, où était centralisée l’opération. (Photo: Shutterstock)

La banque HSBC est sur le point de conclure une transaction pénale avec la justice belge pour un montant de 300 millions d’euros. Elle concerne le volet belge d’un vaste dossier de fraude fiscale mené à l’échelle européenne depuis Genève.

La justice belge vient de conclure une transaction pénale avec la banque britannique HSBC pour mettre un terme à des poursuites concernant une vaste affaire de fraude fiscale impliquant des ressortissants belges.

Selon le quotidien belge L’Écho, le Parquet bruxellois a négocié une transaction de 300 millions d’euros avec la banque, qui doit encore obtenir l’aval de la chambre du conseil du tribunal de Bruxelles.

Plus de 3.000 clients belges

L’affaire remonte à 2006, lorsqu’un employé de la banque HSBC Private Bank à Genève se met à copier des données bancaires de milliers de clients qui font disparaître de l’argent noir avec la complicité de la banque. Si un accord pénal vient d’être négocié à Bruxelles, il ne concerne toutefois que le volet belge de l’affaire. Les autorités judiciaires belges disposent en effet, depuis 2010, de fichiers concernant les comptes auprès de HSBC Genève de 2.450 clients belges.

Un chiffre qui a encore augmenté après une enquête du Consortium international des journalistes d’investigation (ICIJ) et qui touche désormais un peu plus de 3.000 Belges et un total d’actifs dépassant les 6 milliards de dollars.

Le Parquet bruxellois s’était déclaré disposé à mener une transaction pénale avec la banque britannique depuis juin 2015. Elle est désormais sur le point d’aboutir et constituerait la plus importante transaction de ce type jamais validée en Belgique.