Kyle Frasca, EY Luxembourg Partner, Assurance  -  Pierre-Marie Boul, EY Luxembourg Partner, Assurance  -  Argjent Kastrati, EY Luxembourg Manager, Assurance    (Photo: EY Luxembourg)

Kyle Frasca, EY Luxembourg Partner, Assurance  -  Pierre-Marie Boul, EY Luxembourg Partner, Assurance  -  Argjent Kastrati, EY Luxembourg Manager, Assurance  (Photo: EY Luxembourg)

Depuis des années, les fonds négociés en bourse (ETF) sont synonymes de stratégies d’investissement passives, suivant des indices avec des frais bas et une large exposition au marché. Cependant, alors que les marchés financiers deviennent plus volatils, et que les investisseurs recherchent des stratégies plus agiles, les ETF gérés activement gagnent en popularité. Bien qu’ils ne représentent encore qu’une petite partie du marché européen des ETF – un peu plus de 2% – ce segment connaît une croissance significative.

Un marché en mouvement

Les chiffres racontent une histoire convaincante: BlackRock rapporte que 41% de tous les nouveaux ETF lancés au cours du premier semestre 2024 étaient gérés activement, une tendance principalement alimentée par les États-Unis, mais qui prend de l’ampleur – et parfois de manière corrélée – en Europe. Les actifs des ETF au Luxembourg ont déjà atteint 384,2 milliards de dollars en 2024, et avec un changement de marché vers la gestion active, et ce chiffre devrait croître de manière significative. En tant que leader incontesté en matière de gestion de fonds actifs en Europe, le Luxembourg fournit aux gestionnaires de fonds un environnement optimal pour déployer leurs stratégies d’investissement sous forme d’ETF.

Des initiatives stratégiques récentes, telles que l’abolition de la taxe annuelle de souscription de 0,05% sur les ETF gérés activement, associées à l’écosystème financier solide du Luxembourg et à sa position géographique avantageuse, créent une véritable opportunité dans le cadre de la gestion active des ETF. Cependant, ces derniers mois, nous avons constaté que certains ETF étaient transférés du Luxembourg vers d’autres juridictions en raison de traités fiscaux plus favorables – notamment avec les États-Unis. Néanmoins, nous espérons bientôt observer une évolution positive grâce aux récentes modifications fiscales.

Des changements récents en matière fiscale ouvrent la voie

Le traitement fiscal constitue un élément déterminant dans l’adoption des ETF, et le Luxembourg a franchi une étape cruciale afin de séduire les émetteurs d’ETF actifs en adoptant une loi visant à abolir la taxe de souscription sur ces produits, publiée le 24 décembre 2024. Cette mesure égalise les conditions entre les ETF passifs et actifs, supprimant ainsi une barrière de coût et renforçant l’attractivité du Luxembourg en tant que juridiction privilégiée pour le lancement de fonds.

Au-delà de cet avantage immédiat, le régime fiscal du Luxembourg offre des avantages structurels qui renforcent son attrait. Les ETF structurés en tant que SICAV bénéficient de l’accès à plus de 55 traités de double imposition, ce qui permet de réduire les charges fiscales à la source et d’améliorer les rendements nets pour les investisseurs. En comparaison avec d’autres juridictions européennes, le Luxembourg offre un cadre particulièrement efficace pour la domiciliation des ETF, renforçant ainsi son statut de destination de choix pour la croissance des ETF actifs.

Nouveau régime de transparence

L’un des défis majeurs auxquels sont confrontés les ETF actifs est l’exigence de divulgation fréquente des portefeuilles, ce qui suscite des inquiétudes chez les gestionnaires de fonds qui craignent que cela n’expose leurs stratégies propriétaires à la concurrence. Le cadre réglementaire du Luxembourg aborde ce défi de manière pragmatique. Selon la dernière clarification de la CSSF, les ETF UCITS gérés activement ne sont tenus de divulguer leurs avoirs qu’une fois par mois. Cette approche permet d’établir un équilibre entre la protection des investisseurs et la préservation de la propriété intellectuelle des gestionnaires de fonds.

Le nouveau régime de transparence offre non seulement un chemin clair pour l’adoption des ETF actifs, mais crée également un «cadre de sécurité» réglementaire, réduisant l’incertitude et encourageant davantage de gestionnaires à entrer sur le marché.

Approbations simplifiées et innovation structurelle

Le dispositif réglementaire du Luxembourg est conçu pour maximiser l’efficacité, offrant des délais d’approbation réduits qui facilitent une entrée rapide sur le marché. Un avantage majeur réside dans la possibilité de créer des classes d’actions d’ETF et de non-ETF au sein d’un même compartiment UCITS. Cela permet aux gestionnaires de fonds d’introduire une classe d’actions ETF dans une structure de fonds existante, en tirant parti des synergies opérationnelles et en élargissant les canaux de distribution sans nécessiter d’un véhicule distinct.

De plus, le Luxembourg permet la conversion des fonds mutuels en ETF, ce qui est crucial pour de nombreux gestionnaires d’actifs souhaitant adapter leurs stratégies au format ETF.

La prochaine frontière pour les ETF actifs

Alors que les ETF actifs poursuivent leur ascension en popularité, le Luxembourg s’affirme comme la principale juridiction pour leur développement en Europe. Grâce à une combinaison attrayante d’avantages fiscaux, de flexibilité réglementaire et de structures de fonds performantes, le pays constitue l’écosystème idéal pour les gestionnaires d’actifs, qu’ils soient établis ou émergents, désireux de se lancer dans le secteur des ETF actifs.

Dans notre prochain article, nous examinerons le potentiel de croissance significatif des ETF actifs au Luxembourg, en analysant les tendances et les opportunités qui façonnent ce marché dynamique.

EY publie régulièrement des recherches sur le développement des ETF. Pour un aperçu plus détaillé de notre nouvelle analyse approfondie du marché des ETF en pleine expansion, lisez notre article intitulé

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[2] BlackRock forecasts active ETF assets will hit $4tn by 2030, Financial Times, 22 July

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[4] Investment company with variable capital (sociétés d’investissement à capital variable)