Au carrefour de plusieurs États européens, l’Université de Lorraine entend profiter de sa position géographique pour développer un nouveau diplôme en fiscalité transfrontalière à Metz. Il sera centré sur la libre circulation des biens, des personnes et des capitaux.
Lancé par la faculté de Droit, Économie et Administration de l’Université de Lorraine, il s’adresse à des étudiants ayant déjà de bonnes connaissances en droit fiscal ou à des professionnels.
Deux grands objectifs
Le diplôme vise deux objectifs. Le premier cherche à approfondir les connaissances sur la thématique des flux transfrontières. Il peut s’agir de flux de biens et de personnes entre États, mais aussi de flux internes aux sociétés établies dans différents États de l’Union européenne. Ces mouvements donnent souvent lieu à des contentieux complexes.
Le second veut développer la professionnalisation des étudiants. Il est largement centré sur l’apprentissage du droit fiscal luxembourgeois. Un point jugé important vu que c’est au Luxembourg que sont localisés les grands cabinets en droit fiscal et dans l’audit.
Les cours sont répartis de septembre à mars et se déroulent du jeudi au samedi matin. Le diplôme peut être obtenu en une année complète ou en formation continue en étalant le programme sur plusieurs années.
L’accès du diplôme est réservé aux détenteurs d’un master 1 en droit ou de tout diplôme jugé équivalent.