POLITIQUE & INSTITUTIONS — Institutions

personalia

Deux nouveaux juges et un avocat général nommés à la CJUE



Les juridictions de la CJUE reprennent en cette rentrée à un rythme d’une audience hebdomadaire, Covid-19 oblige. (Photo : Patricia Pitsch/archives Maison Moderne)

Les juridictions de la CJUE reprennent en cette rentrée à un rythme d’une audience hebdomadaire, Covid-19 oblige. (Photo : Patricia Pitsch/archives Maison Moderne)

Les États membres ont validé quatre nominations, dont le renouvellement du président actuel de la Cour, Koen Lenaerts.

La rentrée apporte son lot de nominations. La CJUE annonce ce mercredi le renouvellement du Belge Koen Lenaerts pour la période allant du 7 octobre 2021 au 6 octobre 2027. Juge depuis 2003 à la Cour de justice, il la préside depuis 2015.

Deux autres juges rejoindront prochainement la salle d’audience au voile doré: la Lettone Ineta Ziemele, qui remplace Egils Levits, parti présider son pays en juillet 2019, et le Tchèque Jan Passer, qui succède à Jiri Malenovsky. Leur mandat court jusqu’en octobre 2024, date à laquelle ils pourront être renouvelés ou remplacés selon le désir de leur gouvernement.

Enfin, le Grec Athanasios Rantos a été nommé avocat général pour la période du 7 septembre 2020 au 6 octobre 2021. Il achève le mandat de la Britannique Eleanor Sharpston. Celle qui officiait depuis 2006 au Kirchberg n’était a priori pas réputée devoir partir avec les juges nommés par le Royaume-Uni à la date du Brexit. Mais les États membres ont finalement décidé de demander à la Grèce, à laquelle incombait le droit de nommer le prochain avocat général, de choisir un remplaçant à la Britannique.

Les prestations de serment se tiendront à la Cour début octobre. En attendant, les deux juridictions ont repris leurs audiences en cette rentrée au même rythme qu’avant l’été, à savoir une audience hebdomadaire pour la Cour comme pour le Tribunal, Covid-19 oblige.