Depuis plus de 20 ans, le référentiel COSO, qui tire son nom de l’organisme du même nom (Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) est une référence incontournable dans le domaine du contrôle interne à travers le monde. Pour mieux tenir compte de l’évolution de l’environnement économique et réglementaire dans lequel évoluent les organisations, un nouveau référentiel mis à jour a été publié en mai 2013. PwC Luxembourg présente dans son pocket guide COSO 2013 les points clés et enjeux de sa mise en œuvre.

«Depuis 20 ans, de profonds changements ont impacté les entreprises : mondialisation, généralisation de l’usage des technologies de l’information et de la communication, essor d’internet et du commerce en ligne, externalisation d’une partie des activités. Pour toutes ces nouvelles situations, la version originale du COSO n’apportait pas tout l’éclairage nécessaire», explique Pierre-François Wéry, associé et Leader Gouvernance, Risques et Contrôles chez PwC Luxembourg.

Le référentiel élargit son champ d’application à ces nouvelles problématiques. «Il couvre par exemple le reporting sur la responsabilité sociale et environnementale et tient compte du renforcement des attentes en matière de gouvernance. Il intègre également les relations avec les sous-traitants et leur adhésion au code de conduite et au respect des contrôles, au-delà du reporting financier», ajoute Guy Brandenbourger, associé Gouvernance, Risques et Contrôles chez PwC Luxembourg.

Le pocket guide COSO 2013 publié par PwC Luxembourg présente les points clés de la nouvelle version et les bonnes pratiques afférentes. Il est téléchargeable sur www.pwc.lu/en/governance-risk-controls/publications.jhtml

Le COSO, référence en matière de contrôle interne depuis 1992

Le référentiel COSO Contrôle Interne – Une approche intégrée publié en 1992 a défini les fondamentaux du contrôle interne. Il est utilisé dans le cadre de la mise en place des dispositions relevant entre autres des lois Sarbanes-Oxley ou de sécurité financière, pour les entreprises assujetties respectivement aux lois américaines ou françaises. Le référentiel supporte également les normes d’audit internationales ou des dispositions réglementaires telles que Solvency II.

« En vingt ans, l’environnement économique et réglementaire a beaucoup changé : nouveaux risques, attentes accrues en matière de gouvernance, rôle toujours plus important de la technologie, recours intensifiés à l’externalisation, exigences de reporting au-delà de la seule communication financière… Une mise à jour était nécessaire », complète Guy Brandenbourger.

La nouvelle version du référentiel, tout comme l’originale de 1992, a été rédigée par PwC, sous l’autorité du COSO. L’organisme laissera à disposition le référentiel de 1992 jusqu’au 15 décembre 2013, date à laquelle il sera définitivement remplacé par la mise à jour de 2013.