Le cabinet EY est fier d’annoncer la parution des éditions 2014 du «Worldwide Corporate Tax Guide» et du «Worldwide VAT Guide», deux manuels à succès, synthétisant les règles fiscales applicables aux sociétés et les régimes fiscaux en matière de taxe sur la valeur ajoutée et taxe sur les biens et services dans la plupart des pays du monde.

Worldwide corporate tax

Les gouvernements des différents pays procèdent continuellement à des réformes de leurs législations fiscales nationales. La mise à jour d’un ouvrage tel que le «Worldwide Corporate Tax Guide» est de ce fait un outil incontournable pour les contribuables qui évoluent dans un environnement fiscal qui ne cesse de changer, tout particulièrement lorsqu’ils envisagent d’aborder de nouveaux marchés. Le contenu est clair et concis. Chapitre par chapitre, de l’Afghanistan au Zimbabwe, ce guide résume les régimes d’imposition des sociétés dans 161 pays. Les informations contenues dans ce guide se basent, à quelques exceptions près, dès lors spécifiquement mentionnées, sur les législations au 1er janvier 2014.

En plus d’un aperçu général des règles fiscales par pays, le guide fournit également des renseignements détaillés sur les règles d’imposition des sociétés et les charges fiscales auxquelles elles sont soumises dans le cadre de plus-values. Il explique le calcul du revenu d’exploitation et autres règles d’imposition et thématiques fiscales (y compris les contrôles de change, les règles en matière d’endettement, les prix de transfert, les sociétés étrangères contrôlées et les dispositions anti-abus de la législation fiscale) et documente sur les taux de retenue à la source. Le « Worldwide Corporate Tax Guide 2014 » constitue l’un des ouvrages phares du cabinet EY.

Worldwide VAT Guide 2014

Alors que les gouvernements du monde entier ont accéléré considérablement le rythme de leurs réformes en matière d’impôts, ils ont eu notamment recours de manière substantielle aux impôts indirects pour assurer des revenus budgétaires supplémentaires. Ceci a fait accroître considérablement le risque pour un contribuable d’être pris au dépourvu et, de ce fait, justifie d’autant plus la parution d’un guide actualisé et détaillé tel que le « Worldwide VAT, GST and Sales Tax Guide ».

Ce guide traite du champ d’application, des critères d’assujettissement, des taux applicables, du moment d’exigibilité de la taxe pour les personnes physiques ou les entreprises non établies ainsi que des obligations en matière déclarative dans 110 pays.

Les deux nouveaux ouvrages fiscaux fournissent également un répertoire de contacts spécialisés en fiscalité internationale et fiscalité indirecte, qui appartiennent au réseau fiscal mondial d’EY.

Les guides sont mis à jour régulièrement et peuvent être consultés à l’adresse suivante : ey.com/GlobalTaxGuides ou par le biais d’applications téléchargeables à partir de l’adresse ey.com/TaxGuidesApp.